ACS Couleurs Mutuelles pour les bénéficiaires de l'Aide à la Complémentaire Santé

nos formules	A	B	C
Hospitalisation médicale et chirurgicale prise en charge par le RO
Honoraires chirurgicaux et médicaux	100%	100%	100%
Analyses de laboratoire, radiologie, auxiliaires médicaux	100%	100%	100%
Participation forfaitaire sur les actes techniques égaux ou supérieurs à 120 €	Frais réels	Frais réels	Frais réels
Frais de transport	100%	100%	100%
Frais de séjour	100%	100%	100%
Forfait journalier hospitalier	Frais réels	Frais réels	Frais réels
Médecine et soins
Consultations – visites (médecine générale et spécialiste)	100%	100%	100%
Pharmacie remboursée à 65% (PH7) et à 30% (PH4) et spécialités homéopathiques	100%	100%	100%
Auxiliaires médicaux	100%	100%	100%
Analyses de laboratoire	100%	100%	100%
Radiologie y compris produits pour examen	100%	100%	100%
Transport hors hospitalisation	100%	100%	100%
Honoraires chirurgicaux en hospitalisation ambulatoire ou hors hospitalisation	100%	100%	100%
Dentaire
Actes et soins dentaires	100%	100%	100%
Orthodontie remboursée par le RO	125%	225%	300%
Prothèses dentaires remboursées par le RO	125%	225%	300%
Optique
Lentilles remboursées par le RO ⁽¹⁾	100%	100 €	100 €
Equipement verres simples	100%	100 €	150 €
Equipement verres complexes	100%	200 €	350 €
Equipement verre simple + verre complexe	100%	150 €	250 €
Pour les formules B et C, le nombre d'équipement (2 verres + 1 monture) est limité à 1 équipement tous les 2 ans sauf pour les enfants de moins de 18 ans ou en cas de renouvellement justifié par une évolution de la vue où le nombre d'équipement est limité à 1 tous les ans. Le point de départ de la période correspond à la date d'adhésion de l'assuré au contrat.
Audioprothèses et appareillage
Appareil acoustique	100%	100%	450 € ⁽²⁾
Aides techniques et produits inscrits à la LPP	100%	100%	100%

données personnelles

Une donnée à caractère personnel est définie par le règlement européen sur la protection des données n°2016/679 en date du 27 avril 2016 (RGPD) comme « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ». Il s’agit donc tant des données permettant de vous identifier directement (tels que vos nom, prénoms, date de naissance) qu’indirectement (comme votre numéro de sociétaire ou celui de la plaque d’immatriculation de votre véhicule). On parle couramment de « données personnelles ». Les entités du Groupe MACIF, responsables de traitement, collectent et utilisent vos données personnelles pour divers objectifs (les finalités). Les présentes informations visent à vous éclairer sur les finalités poursuivies, les modalités d’utilisation de vos données personnelles et sur vos droits.

Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?

Nous collectons et utilisons vos données personnelles, de manière adéquate, pertinente et limitée à ce qui est nécessaire au regard des principales finalités ci-dessous, sur le fondement des bases légales suivantes :

Permettre l’exécution de vos contrats ou de mesures pré-contractuelles prises à votre demande

étude des besoins spécifiques afin de proposer des contrats et services adaptés dans l’exercice de notre devoir de conseil,
examen, acceptation, contrôle et surveillance du risque,
gestion des contrats de la phase précontractuelle à la résiliation comprenant la signature électronique et les opérations liées au paiement,
la gestion des clients, au travers notamment d’actions de fidélisation, du suivi et d’amélioration de la qualité de la relation client (enquêtes de satisfaction, regroupement de contrats, enregistrements téléphoniques, emails, SMS, communication sur les réseaux sociaux, toute autre communication...), la mise à jour de la connaissance client, la fourniture d’espaces et comptes personnels sur internet ou mobile (incluant la gestion des connexions, la mise en œuvre de mesures de sécurisation de votre compte) , ...
l’exécution des garanties des contrats
l’exercice des recours
la gestion des réclamations
la gestion des contentieux
l’élaboration d’études actuarielles
la conduite d’activité de recherche et de développement dans le cadre de la vie du contrat

Dans le cadre de la passation et de l’exécution de nos contrats, nous procédons à des traitements pouvant aboutir à une prise de décision automatisée ayant des impacts sur vos contrats d’assurance en fonction des risques à couvrir.

Ainsi, les primes peuvent être différentes en fonction par exemple de la date d’obtention de votre permis de conduire ou la commune où est situé votre logement selon le contrat.

Quelle que soit la décision prise vous pouvez prendre contact avec votre conseiller.

Poursuivre nos intérêts légitimes en matière de :

prospection commerciale auprès des clients et prospects par la réalisation:

d’opérations relatives notamment aux actions de fidélisation, des tests de nouveaux produits d’assurance ou de services associés, de jeux concours, de conduite d’activités de recherche et développement (il s’agit des modalités de prospection, de fidélisation, de communication)
d’opérations de sollicitations, de marketing, de développement commercial, de publicité, la gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus, ...
d’opérations techniques permettant de compléter et mettre à jour les fichiers (ce qui inclut notamment la normalisation, l’enrichissement et la déduplication)

Pour réaliser ces opérations de prospection commerciales susceptibles de vous intéresser, nous procédons à une analyse de votre profil (profilage) en vue de déterminer vos préférences sauf opposition de votre part.

d’établissement de statistiques commerciales ou d’utilisation de nos services, sites et applications

d’opérations de communication institutionnelle, statutaire et organisation des élections notamment par voie électronique
lutte contre la fraude pour la protection de la mutualité des assurés. Ce traitement peut conduire à une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. La lutte contre la fraude concerne également la mutualisation des données des contrats d’assurance automobile et des sinistres déclarés auprès des assureurs et mis en œuvre par ALFA (l’Association de Lutte contre la Fraude à l’Assurance)
mise en place d’actions de prévention

Respecter nos obligations légales et réglementaires :

en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et gels des avoirs
pour la détection et l’identification des contrats en déshérence,
pour l’exécution des règles fiscales, sociales, ou encore la collecte de contributions pour différents fonds (fonds de garantie des assurances obligatoires, fonds de prévention des risques naturels majeurs)...
Votre consentement vous sera demandé lorsqu’il sera nécessaire au traitement de vos données et notamment pour la prospection commerciale par voie électronique (Mail, SMS, MMS...)

Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?

Nous collectons et traitons les données suivantes uniquement lorsqu’elles sont strictement nécessaires à la mise en œuvre des finalités décrites ci-dessus.

Les données relatives à l’identification (état civil, nationalité...), vos coordonnées de contact, etc.
Les données relatives à la situation économique, patrimoniale et financière comme vos revenus, votre patrimoine mobilier et immobilier...
Les données relatives à la situation familiale notamment la situation matrimoniale, la composition du foyer, etc.
Les données relatives à la situation professionnelle telles que la catégorie socioprofessionnelle, le domaine d’activité, la profession et selon les catégories de contrat : l’employeur, les catégories de personnels assurés, etc.
Les données nécessaires à l’appréciation du risque : il s’agit notamment des caractéristiques de votre logement, des renseignements sur les biens assurables, des informations sur vos sinistres précédents et les antécédents de conduite et d’assurance, le permis de conduire, etc.
Les données relatives à la passation, l’application et la gestion du contrat comme le numéro d’identification du client, de l’assuré, du contrat, du dossier sinistre, le mode de paiement, les primes, les cotisations et accessoires, vos données bancaires, etc.
Les données relatives à la détermination ou à l’évaluation des préjudices et des prestations, comme la nature du sinistre, les indemnités, la valeur assurée et les garanties souscrites, la description des atteintes aux biens, les rapports d’expertise, les rapports d’enquête, le taux invalidité/incapacité, les rentes, le capital décès, les montants des prestations, les montants remboursés par la sécurité sociale pour les complémentaires frais de soins (maladie, maternité,), etc.
Des données particulières ou sensibles uniquement dans le cadre de la passation, gestion et exécution des contrats d’assurance : le numéro d’inscription au répertoire (NIR) dans la cadre de la protection sociale, les données d’infraction et les données de santé.
Les données de localisation et de géolocalisation des personnes ou des biens en relation avec les services proposés
Les données relatives à la vie personnelle et aux habitudes de vie et aux usages des biens en relation avec les risques assurés ou les services proposés comme la situation de famille, le nombre d’enfants, les loisirs, les activités sportives, etc.
Les données de connexion et de traçabilité : par exemple le suivi des pages consultées (cookies).
Les données relatives au suivi de la relation commerciale comme les demandes de devis, les correspondances, les commentaires...

Quels sont les destinataires de vos données personnelles et leur localisation ?

Vos données personnelles ne sont transmises qu’aux personnes physiques ou morales qui ont légitimement vocation à les traiter :

les collaborateurs habilités dans la limite de leurs fonctions et missions,
les entités responsables de traitement du Groupe MACIF, leurs prestataires, partenaires, sous-traitants, co-assureurs, réassureurs, organismes professionnels et fonds de garantie, s’il y a lieu les organismes d’assurance ou les organismes sociaux des personnes impliquées, ou offrant des prestations complémentaires, les délégataires de gestion, les intermédiaires d’assurance, ainsi que les personnes intéressées et celles intervenant au contrat tels que les avocats, experts, auxiliaires de justice et officiers ministériels, curateurs, tuteurs, enquêteurs et professionnels de santé, médecins conseils et le personnel habilité , et toute entité et personne désignées par la réglementation.

Le cas échéant, vous serez informés d’un transfert de vos données personnelles vers un destinataire situé dans un pays en dehors de l’Union européenne et des modalités de ce transfert.

Pendant quelle durée conservons-nous vos données personnelles ?

En fonction de la finalité, des services ou contrats souscrits, d’obligations légales, vos données personnelles seront conservées pour une durée variable.

Par exemple, celles utilisées dans le cadre de la prospection commerciale ne sont pas traitées au-delà d’une durée de trois ans suivant la fin de la relation contractuelle ou du dernier contact.

Les données personnelles utilisées dans le cadre de la gestion des contrats d’assurance seront conservées jusqu’à la fin du contrat ou de la mise en œuvre de la garantie puis pendant les délais légaux de prescription.

Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Nous mettons en œuvre les moyens nécessaires pour vous permettre d’exercer vos droits.

Quels sont vos droits ?

Droit d’accès : Vous avez le droit de prendre connaissance des informations collectées et de la façon dont elles ont été traitées.
Droit de rectification : Vous avez le droit de demander une modification de vos informations personnelles si celles-ci apparaissent ne plus être à jour
Droit à l’effacement des données et à la limitation de leur traitement : Vous disposez également du droit de demander d’effacer ou de limiter l’utilisation de vos données notamment lorsque ces dernières ne sont plus nécessaires.
Droit à la portabilité des données : En cas de traitements fondés sur l’exécution d’un contrat ou sur le consentement, vous pouvez récupérer les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré ou nous demander de les communiquer à une personne désignée par vos soins.
Droit d’opposition : Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de vos données notamment concernant la prospection commerciale, y compris au profilage. Nous vous informons que vous pouvez également vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site www.bloctel.gouv.fr.
Vous pouvez retirer votre consentement aux traitements des données à tout moment.
Vous pouvez définir des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès qui peuvent être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique (le tiers de confiance doit être certifié par la CNIL). Ces directives peuvent désigner une personne chargée de leur exécution, à défaut vos héritiers seront désignés.
Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Vos droits peuvent être exercés auprès des contacts suivants.

Contacts

Le Groupe Macif a nommé un délégué à la protection des données pour être votre interlocuteur privilégié quant au traitement de vos données personnelles.

Vous pouvez exercer vos droits et adresser toute demande d’information concernant vos données personnelles par email à dpo@macif.fr ou auprès de MACIF, – Direction Générale, 2 et 4 rue de Pied de Fond 79 037 Niort Cedex 9

Les responsables de traitements

Macif

Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et salariés de l’industrie et du commerce (Macif), société d’assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social se situe 2 et 4 rue de Pied de Fond – 79037 Niort cedex 09, identifiée sous le numéro unique 781 452 511 RCS Niort, représentée par Monsieur Jean-Marc Raby, en sa qualité de directeur général

Macif Sgam

Macif Sgam, société de groupe d’assurance mutuelle, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social se situe 2 et 4 rue de Pied de Fond – 79000 Niort, identifiée sous le numéro unique 493 754 261, représentée par Monsieur Jean-Marc Raby, en sa qualité de directeur général

Apivia Mutuelle

Apivia Mutuelle, mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité dont le siège social se situe 45-49 rue Jean Moulin – 17034 La Rochelle, identifiée sous le numéro unique 775 709 710, représentée par Monsieur Jean-Marc SIMON, en sa qualité de Directeur Général

Macif-Mutualité

Macif-Mutualité, mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité dont le siège social se situe Carré Haussmann 22-28 rue Joubert – 75435 Paris cedex 9, identifiée sous le numéro unique 779 558 501, représentée par Monsieur Jacques Chemarin, en sa qualité de président

Mutavie

Mutavie, société européenne à directoire et conseil de surveillance au capital de 46.200.000 euros, entreprise régie par le Code des assurances, dont le siège social se situe 9 rue des Iris – 79000 Bessines, identifiée sous le numéro unique 315 652 263 RCS Niort, représentée par Monsieur Adrien Couret, en sa qualité de président du directoire

Gerap – Gestion épargne retraite et assurances de personnes (mentions légales à valider par la structure)

Gerap, groupement d’intérêt économique au capital de 1.524,50 euros dont le siège social se situe 9 rue des Iris – 79000 Bessines, identifié sous le numéro unique 339 618 530 RCS Niort, représenté par Monsieur Michel Parizot, en sa qualité de président du conseil d’administration

M. A&S

M. A&S, société par actions simplifiée au capital de 37.000 euros, dont le siège social se situe 2 et 4 rue de Pied de Fond – 79000 Niort, identifiée sous le numéro unique 509 462 636 RCS Niort, et au registre des opérateurs de voyages et de séjours Atout France, sous le numéro IM079110011, représentée par Monsieur Patrice Noirot-Nérin, en sa qualité de Président. Garantie financière : Groupama assurance-crédit, siège social : 8-10 rue d’Astorg – 75008, RCS Paris 380 810 283

Assurance de responsabilité civile professionnelle : Generali Iard, siège social : 7 boulevard Haussmann – 75009 Paris, RCS Paris 552 062 663.

Macifin’

Macifin’, société par actions simplifiée au capital social de 8.328.062 euros, dont le siège social se situe 2 et 4 rue de Pied de Fond – 79000 Niort, identifiée sous le numéro unique 501 689 988 RCS Niort, et au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 09 049 880, en qualité d’Intermédiaire en opérations de banque (IOB), pour le compte exclusif de Socram Banque représentée par Monsieur Adrien Couret, en sa qualité de président du directoire

Macifilia

Macifilia, société anonyme à conseil d’administration, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 8.840.000 euros, dont le siège social se situe 2 et 4 rue de Pied de Fond – 79000 Niort, identifiée sous le numéro unique 399 795 822 RCS Niort, représentée par Monsieur Jean-Philippe Dogneton, en sa qualité de directeur général

MNFCT

Mutuelle nationale des fonctionnaires des collectivités territoriales (MNFCT) , mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité dont le siège social se situe 3 rue Franklin, CS 30036 – 93108 Montreuil cedex, identifiée sous le numéro unique 784 442 899, représentée par Monsieur Eric Marazanoff , en sa qualité de président

Mutuelle de prévoyance du personnel du groupe Macif (MPPM)

Mutuelle de prévoyance du personnel du groupe Macif (MPPM, mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité dont le siège social se situe 2 et 4 rue de Pied de Fond – 79000 Niort, identifiée sous le numéro unique 443 172 507, représentée par Monsieur Michel Halgan, en sa qualité de président

Mutuelle du personnel IBM

Mutuelle du personnel IBM (MPIBM), mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité dont le siège social se situe 110 boulevard de la Salle – Boigny-sur-Bionne – 45432 Checy cedex, identifiée sous le numéro unique 391 346 236, représentée par Monsieur Gilles Barrière, en sa qualité de président

Mutuelle nationale des personnels Air France

Mutuelle nationale des personnels Air France (MNPAF), mutuelle régie par le livre II du Code de la mutualité dont le siège social se situe Bâtiment Uranus, 3 place de Londres CS 11692 Tremblay-en-France – 95725 Roissy Charles de Gaulle cedex, identifiée sous le numéro unique 379 718 653, représentée par Monsieur Thierry Bohn, en sa qualité de président

Sécurimut

Sécurimut, société par actions simplifiée au capital de 200.000 euros, dont le siège social se situe 40 B rue de la Villette – 69003 Lyon, identifiée sous le numéro unique 487 899 148 RCS Lyon, représentée par Monsieur Pierre Balsollier en sa qualité de président

Sferen Réparation

Sferen Réparation, société par actions simplifiée, au capital de 90.000 euros, dont le siège social se situe 8 rue Vernier – 75017 Paris, identifiée sous le numéro unique 791 047 871 RCS Paris, représentée par sa présidente, Macif, elle-même représentée par Monsieur Thierry Jeroche

Thémis

Thémis, société anonyme à conseil d’administration, entreprise régie par le Code des assurances au capital de 2.499.840 euros dont le siège social se situe 2 et 4 rue de Pied de Fond – 79000 Niort, identifiée sous le numéro unique 582 067 922 RCS Niort, représentée par Monsieur Jean-Pierre Le Bastard, en sa qualité de directeur général

Notre offre

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